Signaler un accident du travail
ACCIDENT DU TRAVAIL
La déclaration d’accident doit être envoyée au service RH de l’employeur dans un délai de 48h.
Les documents et procédures sont disponibles, sur l’intranet des différentes tutelles :
– IRD : https://intranet.ird.fr/ (Rubrique : l’IRD et moi-Social-Maladie et accident…)
– UT3 : https://www.univ-tlse3.fr/ (Rubrique : Campus-Prévention et sécurité…)
– CNRS : https://ariane.cnrs.fr/ (Rubrique : Santé-Signaler un accident de travail)
Le formulaire doit être fourni avant toute prise en charge médicale et doit être daté et signé par l’agent victime et un témoin. Un certificat médical initial doit être établi par un médecin et joint au dossier (délivré par le médecin traitant ou les urgences et non par le médecin de prévention).
REGISTRE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL
Il est à disposition pour y consigner tout incident, accident, dysfonctionnement.
Il peut également servir à y consigner toutes suggestions à l’amélioration.
Il est à disposition sur le pupitre au niveau des boîtes aux lettres.
REGISTRES ET AFFICHAGES HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
REGISTRESANTE ET SECURITE AU TRAVAIL | Il est à disposition pour y consigner tout incident, accident, dysfonctionnement.Il peut également servir à y consigner toutes suggestions à l’amélioration. | Il est à disposition sur le pupitre au niveau des boîtes aux lettres. |
REGISTRE DANGER GRAVE ET IMMINENT | Chaque agent a un droit d’alerte et de retrait en cas de danger grave et imminent. Il doit signaler à un responsable ce danger et avertir un membre du CHSCT des tutelles de l’UMR afin que ce danger soit consigné dans le registre danger grave et imminent. Une enquête sera diligentée par le CHSCT afin de déterminer les causes et les actions à mettre en place. | Le registre est disponible dans le bureau de la secrétaire générale. |
PANNEAU D’AFFICHAGE « HYGIENE ET SECURITE » | Des panneaux sont dédiés et mis en place dans l’unité pour l’affichage des diverses consigneset notes d’informations relatives à la prévention des risques professionnels. | Ils se situent dans les couloirs. |